― Municipalité ―

La mairie du Charme met à votre disposition la liste de vos élus, les publications administratives courantes qui peuvent vous être utiles, l’accès aux archives numériques de la commune, et enfin les informations sur la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais dont Le Charme fait partie.

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal du Charme de la présente mandature est composé de 11 membres :

Les Publications administratives

Voici les dernières publications administratives de la Mairie du Charme :

Les dernières Convocations aux conseils municipaux

La date dans le nom de fichier est celui du conseil municipal. La liste est en ordre chronologique inverse. Ci-dessous les derniers procès-verbaux du conseil municipal à consulter en ligne en cliquant sur le nom du document PDF.

CONVOC-CM-2026-07-10.pdf

CONVOC-CM-2026-05-29.pdf

CONVOC-CM-2026-04-24.pdf

CONVOC-CM-2026-03-27.pdf

Format du nom du fichier PDF (Portable Document File)

CONVOC	-	CM	-	0000	-	00	-	00
Convocation	-	Conseil Municipal	-	Année	-	Mois	-	Jour

Les dernières Listes de délibérations

La date dans le nom de fichier est celui du conseil municipal. La liste est en ordre chronologique inverse. Ci-dessous les derniers procès-verbaux du conseil municipal à consulter en ligne en cliquant sur le nom du document PDF.

LDD-CM-2026-07-10.pdf - Publié le 23 juillet 2026

LDD-CM-2026-05-29.pdf

LDD-CM-2026-04-24.pdf

LDD-CM-2026-03-27.pdf

LDD-CM-2026-03-20.pdf

Format du nom du fichier PDF (Portable Document File)

LDD	-	CM	-	0000	-	00	-	00
Liste des délibérations	-	Conseil Municipal	-	Année	-	Mois	-	Jour

Les derniers Procès-verbaux du conseil municipal

Ci-dessous les derniers procès-verbaux du conseil municipal à consulter en ligne en cliquant sur le nom du document PDF :

PV-CM-2026-05-29.pdf - Publié le 23 juillet 2026

PV-CM-2026-04-24.pdf - Publié le 23 juillet 2026

Format du nom du fichier PDF (Portable Document File)

PV	-	CM	-	0000	-	00	-	00
Procès-Verbal	-	Conseil Municipal	-	Année	-	Mois	-	Jour

Les Arrêtés municipaux

Ci-dessous des arrêtés municipaux à télécharger.

Arrêté municipal Numéro 2026-11 du 17 février 2026

portant acceptation de démission de Madame DAGONEAU Ophélie à partir du 10 mars 2026.
⤓ Télécharger l'AM-NO2026-11-DU-2026-02-17.pdf

Arrêté municipal Numéro 2026-10 du 28 avril 2026

relatif à la clôture d’une régie de recettes ou d’avances.
⤓ Télécharger l'AM-NO2026-10-DU-2026-04-28.pdf

Arrêté municipal Numéro 2026-9 du 17 avril 2026

délégation à la conseillère municipale, Mme DAGONEAU Ophélie.
⤓ Télécharger l'AM-NO2026-09-DU-2026-04-17.pdf

Arrêté municipal Numéro 2026-8 du 17 avril 2026

délégation à la deuxième adjointe, Mme SALIN Myriam.
⤓ Télécharger l'AM-NO2026-08-DU-2026-04-17.pdf

Arrêté municipal Numéro 2026-7 du 17 avril 2026

délégation au premier adjoint, M. GUIBERT Joël.
⤓ Télécharger l'AM-NO2026-07-DU-2026-04-17.pdf

Arrêté municipal Numéro 2026-04 du 02 avril 2026

délégation de signature aux agents du pôle instruction du droit des sols de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais.
⤓ Télécharger l'AM-NO2026-04-DU-2026-04-02.pdf

Arrêté municipal Numéro 2026-01 du 08 janvier 2026

applicable aux travaux d’entretien et de dépannage de l’éclairage public et des travaux de relamping ceci sur l’ensemble des voies de la commune.
⤓ Télécharger l'AM-NO2026-01-DU-2026-01-08.pdf

Arrêté municipal Numéro 2024-06 du 29 juin 2024

réglementant l’utilisation des canons « anti-oiseaux ».
⤓ Télécharger l'AM-NO2024-06-DU-2024-06-29.pdf

Les Arrêtés préfectoraux

Ci-dessous des arrêtés préfectoraux à télécharger.

Arrêté N°DDT-SEEF-2026-200

mettant en oeuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau sur le département du Loiret en vigueur jusqu'au : 30 novembre 2026 inclus
⤓ Télécharger l'AP-restriction_01sept2026_2026-200.pdf

Arrêté préfectoral du 27 mars 2026 N°DDT-SEEF-2026-020

portant autorisation environnementale au titre de l'article L.181-1 et suivants du code de l'environnement concernant l’épandage sur les sols agricoles, dans le département du Loiret, des boues produites par la station d’épuration des eaux usées Seine aval du Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne. (publié le 31/03/26)
⤓ Télécharger l'Arrêté-préfectoral-du-27-mars-2026N°DDT-SEEF-2026-020.pdf

Arrêté préfectoral du 04 août 2026 N°DDT-SEEF-2026-180

mettant en oeuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau sur le département du Loiret - en vigueur jusqu'au : 30 novembre 2026
⤓ Télécharger l'AP-restriction_04aout2026.pdf

Arrêté préfectoral du 11 août 2026 no DDT-SEEF-2026-154

autorisant des missions particulières de tir de nuit du sanglier pour la défense des cultures
⤓ Télécharger l'20260811-AP_SAI_2026-2027-thermique.pdf

Arrêté N°DDT-SEEF-2026-187

mettant en oeuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau sur le département du Loiret
⤓ Télécharger l'AP-restriction_17aout2026_signé-1.pdf

Arrêté N°DDT-SEEF-2026-199

autorisant l'organisation d'opérations de destruction par des tirs de nuit de l'espèce sanglier sur l'ensemble des communes de la 7^e circonscription de louveterie du Loiret - en vigueur jusqu'au : 28 octobre 2026.
⤓ Télécharger l'20260828-AP-TN-SAI-7eCirco-1.pdf

Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Habitat – PLUiH

Si vous êtes intéressé par un terrain, une propriété à rénover, ou désirez construire au Charme, nous avons extrait les données spécifiques du zônage du PLUiH pour la totalité du territoire communal du Charme.  Consulter cette carte en particulier. 

Pour consulter le zonage du PLUiH détaillé du bourg seul, cliquez sur https://www.comcomcfg.fr/userfile/documents/5-2_VUE_BOURG_Le%20Charme_Centre.pdf

Enfin, pour ceux qui veulent prendre connaissance du règlement détaillé du PLUiH de la Communauté de Communes et connaître les réglementations spécifiques de chaque zône applicables à la commune du Charme, rendez-vous sur le site de la : Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais

Puis sélectionnez la page "le Territoire" et enfin l'index "PLUiH Approuvé"

Les Archives du Conseil Municipal ▶

La Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais

La communauté de communes comporte, compris Le Charme, 38 communes qui regroupent près de 28000 habitants. Son siège social est à Lorris mais trois pôles accueillent le public :

Pôle de Châtillon-Coligny (45230)
8 chemin de la messe - Tél 02 38 96 76 13

Pôle de Lorris (45260)
155 rue des érables - Tél 02 38 92 31 11

Pôle de Bellegarde (45270)
4 avenue de la Quiétude - Tél 02 38 90 47 54

Les compétences de la communauté de communes :

• Voirie

Chaque année, un programme de réfection des voiries communales est déterminé en concertation avec les communes. Le montant annuel moyen de ce marché est de 900 000 Euros.

• Éclairage public

5484 points lumineux, 340 armoires électriques.

De 2015 à 2025, sur le Châtillonais, programme de rénovation du parc d’éclairage public avec comme objectif de réduire la consommation d’électricité de 50% en remplaçant les matériels vétustes par des équipements moins énergivores. Objectif atteint.

• Développement économique

La Communauté de communes développe 11 zones d’activités comme celle de la Bonne Dame à Ste Geneviève des Bois.

Une chargée de mission au développement économique peut vous aider à trouver des subventions et autres aides.

La communauté de communes propose également des dispositifs d’aide directe aux entreprises.

• Office du tourisme Gâtinais-Sud

3 bureaux d’information touristique :

Châtillon-Coligny (45230) - Foyer club - Bd de la République
Lorris (45260) - 1 rue de la Halle
Bellegarde (45270) - 12 Bis place Charles Desvergnes

La communauté de communes consacre une enveloppe pour accompagner financièrement les animations touristiques des communes et associations du territoire.
Elle a développé une application pour smartphone de parcours géolocalisés comportant des énigmes pour découvrir les trésors touristiques des communes de Lorris et Chatillon-Coligny.
Retrouvez l’activité touristique sur le site internet de l’Office du tourisme, Facebook, Pinterest, TikTok, Instagram.
Les cartes de pêche ainsi que des produits locaux sont en vente dans les boutiques des bureaux d’information.

• Urbanisme

Depuis une dizaine d’année, l’État a renoncé à délivrer les autorisations d’urbanisme, compétence reprises par les communautés de communes. Les dépôts de demandes (permis de construire, permis d’aménager…) se font en mairie et sont transmis aux services de la communauté de communes pour instruction. Les décisions obéissent aux exigences du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé le 11 avril 2023.

• Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH/OPAH-RU)

Accompagnement des propriétaires qui veulent s’engager dans des travaux d’économie d’énergie.

• Action sociale

3 pôles France Services

Châtillon-Coligny (45230) - 8 chemin de la messe - Tél : 02 18 69 31 13
Lorris (45260) - 7 route de la forêt - Tél : 02 38 92 17 39
Bellegarde (45270) - 7 route de la Quiétude - Tél : 02 38 90 90 75

Service d’aide dans les démarches administratives ou utilisation d’un service numérique (carte grise, demande de retraite…). Guichet enregistreur de demande de logement social.
Action de recherche de médecins pour les maisons de santé communautaires.

• Culture

Programmation culturelle à l’Espace des étangs à Nogent sur Vernisson ainsi que dans les communes qui se portent candidates. Réservation sur le site de la communauté de communes ou sur celui de l’Office du Tourisme.

Une représentation par an proposée à toute les classes des écoles élémentaires du territoire. Le transport est assuré vers les salles de spectacle présentes sur la communauté de communes (15 représentations sur 10 dates).

• Enfance, petite enfance, ados

Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) les mercredis pendant l’année scolaire, durant les petites vacances et durant certaines périodes des vacances d’été.

Halte-garderie Les Petits Poucets : Espace Colette.

Relais Petite Enfance : ateliers pour les familles et les assistantes maternelles.

SLAC : Service de Loisirs Adolescents qui a la particularité de fonctionner par projets en concertation avec les ados.

• Sport

Intervention dans les écoles en sport terrestre et natation. Soutien et transports pour les manifestations et activités scolaires.

• Assainissement non collectif

Un SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) contrôle l’existence, la conformité et le fonctionnement des installations d’assainissement individuelles.

La communauté de communes propose un service de vidange des fosses à des tarifs négociés. Le formulaire d’inscription se trouve sur le site de la communauté de communes.

• L’Arboretum National des Barres

La communauté de communes gère l’ouverture de l’Arboretum au public du week-end de Pâques à début novembre. Ouverture tous les 15 jours à l’exception de juillet-août où l’ouverture a lieu tous les week-ends. Des animations sont à chaque fois proposées.
Plus d'information sur le site de l’Arboretum National des Barres

• Équipements

· 3 complexes sportifs Lorris, Varennes-Changy et Châtillon-Coligny avec un dojo.
· 3 BAF Châtillon-Coligny, Lorris, Saint-Maurice-sur-Aveyron et une piscine découverte à Bellegarde.
· 2 espaces culturels Sainte-Geneviève-des-bois (Espace Colette) et Nogent-sur-Vernisson (Espace des Étangs).
· 3 pôles communautaires Châtillon-Coligny, Lorris, Bellegarde.
· 3 France Services Châtillon-Coligny, Lorris, Bellegarde.
· 3 Maisons de santé
· 2 relais petite enfance Châtillon-Coligny (8 chemin de la messe), Bellegarde (4 avenue de la Quiétude)
· 3 Bureaux d’Information Touristique Châtillon-Coligny, Lorris, Bellegarde.
· 1 bâtiment jeunesse à Lorris
· 1 Halte fluviale à Ste-Geneviève-des-bois

Pour plus d'informations visitez le site de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais